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Le gouvernement du Québec donne suite au rapport du Groupe de travail sur la philanthropie culturelle

Québec, le 3 juillet 2013 – La première ministre du Québec, Pauline Marois, a annoncé aujourd’hui que le gouvernement du Québec va de l’avant avec plusieurs des propositions faites par le Groupe de travail sur la philanthropie culturelle, qui a remis son rapport le 11 juin dernier.

« La culture est un des piliers du Québec et de notre identité. Nous nous devons, en tant que peuple, de faire tout ce que nous pouvons pour assurer son épanouissement. Les propositions du groupe de travail nous permettront d’accroître la place du mécénat et des dons privés dans le financement de nos organismes culturels. Il s’agit non pas de remplacer le financement public de la culture par le financement privé, mais de donner à nos créateurs des moyens supplémentaires avec le soutien des citoyens », a déclaré la première ministre.

De nouveaux crédits d’impôt

Mme Marois a annoncé que deux nouveaux crédits d’impôt sont instaurés. L’un d’eux servira à encourager les premiers dons d’importance en culture avec un crédit d’impôt additionnel de 25 % pour un premier don de 5 000 $ à 25 000 $. L’autre, un crédit d’impôt de 30 % pour les dons majeurs de 250 000 $ ou plus versés sur une période maximale de 10 ans, visera à attirer les grands donateurs.

Modifications au programme Mécénat Placements Culture

La première ministre a également annoncé une amélioration des règles du programme Mécénat Placements Culture.

« Ce programme est notre principal outil pour stimuler les dons et accroître l’impact de la philanthropie chez les organismes culturels. À partir du 1er octobre 2013, Mécénat Placements Culture offrira une subvention de contrepartie encaissable à court terme aux organismes qui font des collectes de fonds afin de répondre à leurs besoins financiers immédiats. De plus, le programme offrira une subvention de contrepartie pour les campagnes qui visent à financer des tournées hors Québec », a indiqué Pauline Marois.

Par ailleurs, pour assurer un soutien stable et prévisible à la philanthropie et promouvoir l’engagement à long terme des mécènes envers le milieu culturel, la première ministre a annoncé la création, en 2014-2015, du fonds Avenir Mécénat Culture. Ce fonds permettra la pérennisation du programme Mécénat Placements Culture.

La culture au centre des villes

« Nous croyons que le mécénat passe par l’éducation et la sensibilisation à la culture. C’est pourquoi différentes mesures sont mises en place pour favoriser la visibilité de l’art et la présence des artistes dans les milieux urbains. Ainsi, le montant donnant droit à une aide fiscale pour le don d’une œuvre d’art public est majoré de 25 %, et de 50 % si ce don est destiné à une institution d’enseignement. De plus, nous majorons de 25 % le montant du don d’un immeuble aménagé pour accueillir des ateliers d’artistes ou des organismes culturels », a déclaré Mme Marois.

Analyse des autres propositions

Enfin, la première ministre a précisé qu’elle allait mandater le ministère des Finances et de l’Économie, le ministère de la Culture et des Communications et le ministère de l’Éducation, du Loisir et du Sport pour analyser l’ensemble des autres mesures proposées dans le rapport du groupe de travail. Les mesures retenues seront mises en place dans les prochains mois.

« Je suis persuadée que les actions que mon gouvernement pose aujourd’hui auront des retombées majeures sur le mécénat culturel et sur la participation des Québécois au financement de nos organismes culturels. Ensemble, nous pouvons tous contribuer au soutien de notre culture », a conclu la première ministre.

Le Bulletin d’information 2013-6, diffusé aujourd’hui, décrit en détail les modalités d’application des mesures fiscales qui seront mises en place pour tenir compte des recommandations formulées par le Groupe de travail sur la philanthropie culturelle afin de stimuler les dons en faveur de la culture. Ce document peut être consulté sur le site du ministère des Finances et de l’Économie au Ce lien ouvrira une nouvelle fenêtre. www.finances.gouv.qc.ca.

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Mise en ligne : 16 juillet 2015


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